“Arrêtez immédiatement de tirer sur la centrale nucléaire…. Arrêtez immédiatement ! Vous êtes en train de mettre en danger la sécurité du monde entier !” Nous sommes le 4 mars, à l’aube, à Zapporidjia, au Sud-Est de l’Ukraine, à quelques centaines de kilomètres de Kiev. L’angoisse est palpable dans le centre de contrôle du site, comme le montrent les images de l’intérieur du site, obtenues par le New York Times. Des tirs d’artillerie russes visent la plus grande centrale nucléaire d’Europe. Un incendie s’est déclaré dans un bâtiment annexe, il est maîtrisé mais, durant quelques minutes interminables, personne ne peut garantir comment l’attaque va se terminer.

Dans les heures qui suivent, à Varsovie, la peur se dissémine comme une trainée de poudre. Dans la capitale polonaise, la mémoire de Tchernobyl est toujours prégnante, les habitants se ruent vers les pharmacies pour acheter des comprimés d’iode en cas d’exposition aux radiations. A Paris, Berlin, Budapest et ailleurs, l’évènement, rappelle s’il est utile, la proximité du danger et du conflit qui fait rage aux portes de l’Europe.

Après plus de sept décennies de paix quasi continue, l’agression russe fait planer la menace d’une nouvelle guerre internationale. Une guerre qui « va façonner la politique européenne pour les années et les décennies à venir », d’après Josep Borrell, responsable de la politique étrangère de la Commission de l’UE. Elle va permettre l’accélération d’un changement dans la nature même de l’Union : Fondée comme un projet de paix au sortir de la Seconde Guerre mondiale, l’Europe pourrait devenir une puissance militaire.

L’Europe des armes

Depuis la semaine dernière, l’UE dispose même d’une stratégie de défense commune. Après des mois et des années de négociations, 50 réunions, 4 versions du texte, les 27 ont adopté leur “boussole stratégique”. L’invasion brutale de l’Ukraine et l’impossibilité de dialoguer avec Vladimir Poutine étaient donc les ingrédients manquants à l’unité européenne.

Pourtant, les Etats membres n’ont pas attendu leur nouveau GPS militaire pour organiser le fléchissement du projet pacifique européen. Sous l’influence des lobbys de l’armement, à pas feutrés, la militarisation de l’Europe est en marche depuis l’aube du millénaire. “D’ordinaire, on définit la politique étrangère dans un premier temps, puis la politique de défense, résume Francesco Vignarca, du Réseau italien pour la paix et le désarmement. L’Union a fait l’inverse : Ils ont fabriqué des armes, ils les ont achetées et ensuite établi une stratégie commune”.

Alors que les 27 débattaient sans relâche de quelles menaces – des groupes terroristes au Sahel ou du ‘risque migratoire’ en Méditerranée- étaient la plus prégnante et que le projet d’une armée européenne pataugeait (voir notre article), les marchands d’armes signaient déjà pour des millions à Bruxelles. D’après nos calculs, le budget de la sécurité et de la défense a été multiplié par 7, en quinze ans.  

Le front de l’article 41 ou le contournement de la loi européenne

Un défi qui n’avait rien d’une mince affaire. L’article 41 du traité de Lisbonne exclut purement et simplement l’utilisation du budget de l’Union européenne pour des dépenses ayant des implications militaires et de défense. Remember : l’Union européenne est un projet de paix, qui a même reçu le Prix Nobel éponyme en 2012. Par quel miracle les industriels de l’armement sont-ils parvenus à ouvrir le tiroir-caisse des fonds publics européens ?

Pour comprendre ce qui ressemble à un contournement du traité, il faut remonter le fil des projets militaires financés ces dernières années.  La combine consiste, dans un premier temps, à faire valoir l“usage mixte”, à la fois civil et militaire de certains projets afin de prétendre à des fonds qui, à l’origine, n’ont pas de vocation militaire. C’est ainsi, par exemple, que le secteur de la défense a pu bénéficier de centaines de millions d’euros de financement annuel dans le cadre du programme Horizon 2020 destiné “à la recherche et l’innovation”.

A partir de 2017, les décideurs européens se servent d’une nouvelle pirouette : L’article 173 du Traité sur le fonctionnement de l’UE. Ce texte leur permet de créer des fonds liés à la défense, en prétendant qu’ils visent “à promouvoir une meilleure utilisation du potentiel industriel des politiques d’innovation, de recherche et de développement technologique”. Peu importe si, comme le montre notre enquête, ces fonds publics servent en réalité à developper des drones et des vaisseaux de combat, des munitions et des fusils qui blesseront et tueront sur les fronts ukrainiens ou yéménites.

Ces nouveaux fonds portent la contradiction dans leur nom même : le PADR (Preparatory Action on Defence Research), en français, “l’Action préparatoire sur la recherche en matière de défense” et  le PEDID (Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense), et enfin leur successeur, l’ambitieux Fonds européen de défense (FED).

Enfin, dernier coup de canif au Traité: Le très orwellien projet de “Facilité européenne pour la paix”. Là, l’Union ne s’embarrasse même plus des contraintes de Lisbonne, elle choisit simplement de financer le projets militaire “hors budget”. Inutile de nier les implications militaires puisque l’argent ne sort plus du pot commun. Avec ce fonds doté de 5,7 milliards d’euros – dont un milliard a été débloqué pour livrer des armes à l’Ukraine – Bruxelles traverse le Rubicon. L’UE soutient carrément l’exportation d’armes vers des pays tiers dans lesquels l’UE intervient militairement. Les livraisons d’armes financées par l’UE, se retrouveront donc au Mozambique et au Mali.

Interrogé par IE sur ce contournement en règle du Traité de Lisbonne, la Commission se défend en disant que ces fonds ont tous “une base légale”. Rien qui ne rassure Laëtitia Sédou du Réseau européen contre le commerce des armes (ENAAT). Pour elle, “la boite de Pandore” est bel est bien ouverte. L’Europe devient la ‘vache à lait’ des marchands d’armes, “une source de financement sans contraintes. » 

Le FED ou la “vache à lait” du complexe militaro-industriel

Mais nous sommes déjà à la fin de l’histoire. La vache à lait n’est pas seulement le résultat de l’intense lobbying de l’armement à Bruxelles, déjà largement documenté par les ONG et les journalistes. Ce travail de fond a été appuyé par les évènements géopolitiques survenus sur la scène internationale, qui ont terminé de convaincre les décideurs européens.

Le tabou est réellement tombé en 2014, l’annexion de la Crimée par la Russie. Alarmés par les velléités belliqueuses de Vladimir Poutine et pressés par l’Amérique de Trump qui ne veut plus se charger de la sécurité de l’Europe, les gouvernements de l’UE se voient contraints de coordonner leurs politiques d’armement.

Un boulevard s’ouvre devant les lobbyistes de l’armement à Bruxelles. La Commission européenne créée un “Groupe de personnalités” pour développer “une vision à long terme pour le développement et l’acquisition conjointe d’armes”. Neuf de ces “personnalités” sur les seize sélectionnées sont liées à l’industrie. Sept d’entre-eux ont directement travaillé avec le groupe Airbus, BAE Systems, Finmeccanica, MBDA, Saab, Indra et les lobbyistes d’ASD. Deux élus, partisans de longue date de la mise en place d’une Europe de la Défense, Michael Gahler et Elisabeth Guigou, sont également invités à la table des négociations. Sans surprise, le Groupe arrive à la conclusion que l’UE… doit investir massivement dans le secteur de la défense.

Massivement : Il préconise la création d’un fonds doté “d’au moins 3,5 milliards d’euros sur la période 2021-2027 afin d’être crédible et de faire une différence substantielle”. Zélée, la Commission européenne s’exécute et surenchérit. Elle propose un an plus tard la création du Fonds européen de défense (FED) doté de 13 milliards d’euros. Après d’âpres négociations, c’est le chiffre de 8 milliards qui sera finalement retenu pour financer la recherche et le développement d’armes sur la période 2021-2027.

Le tiroir-caisse des fonds publics est grand ouvert. Seul hic : Les industriels devront patienter cinq longues années avant de pouvoir y toucher. Mais le groupe de personnalités a tout prévu : il demande la mise en place dans l’intervalle, d’un fond “avec un capital d’amorçage de 75 à 100 millions d’euros”. Vendu !

Les experts “anonymes” de l’Europe de la Défense

La commission réalise les rêves du groupe de personnalités et plus encore. Elle débloque non pas un, mais deux fonds et les dotent de 590 millions d’euros. La justification officielle : Permettre d’amorcer une collaboration entre les industriels.

Un premier fonds de 90 millions d’euros, le PADR cité plus haut, est débloqué en 2017 pour une période de deux ans (2018-2019).  Il a pour objectif “de tester l’intérêt de l’échelon européen” dans le financement de la recherche en matière de défense.

Un comité d’experts est sélectionné pour appuyer la commission dans l’attribution de ces fonds. La liste de ces spécialistes des questions d’armement n’est toutefois pas rendue publique “pour éviter qu’ils ne soient la cible des lobbies”, nous explique la commission. Investigate Europe et l’ONG belge Vredesactie ont cependant obtenu la liste des experts. Après analyse, IE a pu découvrir que 7 des 28 experts travaillaient pour l’industrie de l’armement. L’une étant même actuellement en poste chez Leonardo, le géant italien, l’un des 5 principaux bénéficiaires des fonds publics européens (voir notre analyse plus bas).

Mais le PADR ne fait pas exception, toutes les listes d’experts censés travailler à l’attribution des fonds publics européens (PEDID, FED), sont maintenues secrètes. Rappelons que sur l’évaluation de projets aussi techniques, l’avis préalable de ces experts pèse de façon déterminante dans le processus décisionnaire. Quoi qu’il en soit, cette manœuvre rend impossible la mise au jour – par les journalistes, les ONG et les élu.es- d’éventuels conflits d’intérêts. L’industrie étant largement présente dans le comité d’experts du PADR, on peut supposer que les lobbyistes ont su à qui s’adresser pour défendre leurs affaires.

Ce n’est pas tout. Une autre liste, très sensible, est aussi dissimulée. Celle du comité d’experts chargée de l’évaluation éthique des projets. Contrôle crucial s’il en est, quand il s’agit d’évaluer le bien fondé de financer des drones tueurs, des fusils, des munitions et du matériel de surveillance. Le contrôle “ELSA” (ethical, legal and societal assessment) est inscrit dans la charte des droits fondamentaux de l’UE. Les premiers projets financés dans le cadre du PADR ont bien été passés au scanner ELSA par le comité d’experts maintenus au secret.

Mais leurs conclusions n’ont pas dû plaire, car il y a tout juste un an, l’UE a décidé d’édulcorer son champ de compétence. Le contrôle ELSA ne sera donc pas systématique pour les projets financés par le PEDID et le FED.   “Ces contrôles se feront sur la base d’auto-évaluation des entreprises candidates”, explique Bram Vranken de l’ONG Vredesactie. « Seuls les projets qui ‘posent de sérieuses questions éthiques’ seront analysés par les experts”. Et si cela ne suffisait pas, ces contrôles seront désormais effectués par les mêmes experts qui ont sélectionné les projets gagnants, contrairement à la tradition d’Elsa de faire justement appel à un large panel de spécialistes de tous horizons (philosophes, sociologues, historiens…) et non seulement ceux du secteur concerné.

Quatre pays et cinq géants de l’industrie remportent la cagnotte européenne

Alors que les garde-fous sautent les uns après les autres, l’industrie de l’armement rafle les financements publics les uns après les autres. Mais comme le montre notre enquête, certains sont (beaucoup) mieux servis que les autres. Investigate Europe s’est penché en particulier sur l’attribution des fonds du PEDID (le Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense), doté de 500 millions d’euros sur la période 2019-2020. Alors que son prédécesseur le PADR, finançait la recherche, ce dernier cible la phase de développement des armes européennes.

 Mot d’ordre : la coopération ! Les règles d’attribution stipulent clairement que « seuls les projets collaboratifs, impliquant au moins trois entités éligibles provenant d’au moins trois Etats membres peuvent prétendre à un financement. » Voilà pour la théorie.

En pratique, c’est l’hyperconcentration qui règne. Quelques pays et un petit groupe d’entreprises se partagent l’essentiel des millions. Notre analyse montre que parmi les bénéficiaires, cinq entreprises dominent : Airbus, Leonardo, Thales, Dassault Aviation and Indra Sistemas. Elles apparaissent dans plus de la moitié des projets du programme, ce qui correspond à environ 75% du financement total disponible (voir graphique). Les fantasmes des majors européens de l’armement sont réalisés : Les voilà bénéficiaires d’un système qu’ils ont eux-mêmes contribué à modeler puisque pour rappel, ce sont les mêmes qui, au sein du Groupe de personnalités, avaient esquissé les contours de ce système de financement.   

Ce n’est pas tout. L’internaute qui regarde la liste des pays récipiendaires de l’aide publique se dit qu’effectivement la quasi-totalité des Etats de l’UE y figure. Pourtant il suffit de lister les pays qui se cachent derrière les “consortiums’ gagnants pour comprendre que les bénéficiaires proviennent surtout de quatre pays : la France, l’Espagne, l’Italie et l’Allemagne. Les rois des exportations d’armes de l’UE (voir notre prochain article à paraître).

En tête du palmarès PEDID : les entreprises françaises impliquées dans plus de 80% des projets. Le groupe français Thalès rafle la mise avec une participation dans plus de 40% des projets.  Dassault ne participe, lui, qu’à un projet mais de loin le plus gros : le projet de drone européen, l’Eurodrone, qui reçoit une subvention du PEDID de près de 100 millions d’euros, l’équivalent de 20% du total (voir notre prochain article).

Mais pour ces Etats, il s’agit plus que d’une simple fierté patriotique, c’est aussi une véritable manne financière puisqu’ils sont tous au capital de ces entreprises et bien souvent, leurs actionnaires majoritaires. L’Etat français détient Thalès à plus de 25% tandis que le gouvernement italien possède 30% de Leonardo. On comprend mieux leur affection pour la coopération européenne.

La “poupée russe” de l’industrie militaire européenne.

La coopération ? Les marchands d’armes n’ont pas attendu la Commission pour travailler ensemble. Investigate Europe a effeuillé la poupée russe de l’actionnariat des géants européens et s’est aperçu qu’au capital de ces entreprises se trouvent leurs homologues ou concurrents européens si l’on peut encore les qualifier ainsi.

Airbus possède ainsi des parts chez Dassault qui en possède chez Thalès. Elle-même en possède dans d’autres entreprises de taille plus modeste ayant reçu des fonds PEDID comme la portugaise Edisoft ou les italiennes Telespazio et Elettronica (voir graphique).

Cela peut-il être une manière de contourner la règle d’implication d’au moins trois entreprises de trois pays différents pour prétendre au financement par le PEDID ?

Interrogés sur ce point, les services de la commissaire européenne à la concurrence n’ont pas donné suite. Cependant une source interne à la commission, a confirmé “avoir conscience que certains marchés de défense sont très concentrés” mais ne “pouvoir agir que s’il existe des preuves d’un comportement anti-concurrentiel”.

Quoi qu’il en soit, aucune protection contre son éventuel dévoiement par un grand groupe qui déciderait de postuler à des fonds avec des petites et moyennes entreprises (PMEs) basées dans d’autres pays européens et dont il détiendrait des parts, ne semble prévue.

Pour Matt Stoller, expert de l’antitrust, cette concentration du marché de la défense n’est pas une bonne nouvelle. “La concentration du marché de la défense, entraîne une baisse de l’innovation et une augmentation des prix pour les gouvernements acquéreurs », nous explique-t-il. 

Pour le directeur de recherche à l’American Economic Liberties Project cette configuration, fait même poindre un danger encore plus grand : “le lobbying quand des montants énormes sont en jeu à un rendement très élevé. Si le marché se résume à un petit club d’initiés, que ce soit par le biais de chevauchement de participations, d’actionnariat commun, ou simplement le fait d’un nombre limité de concurrents, augmente le risque de corruption, inévitablement”. Une inquiétude relayée par le dernier rapport de l’ONG contre le commerce des armes, ENAAT : Trois des cinq entreprises dans le palmarès du fonds PEDID font l’objet d’allégations de corruption.

Des fonds américains au capital des majors européennes et… de leurs concurrentes américaines

Les plus cyniques d’entre nous répondraient que ces risques sont le prix à payer pour la souveraineté militaire européenne. La libération de l’emprise technologique des Etats-Unis sur les drones et les systèmes de communications. Mais là encore… Il suffit de reconstituer le puzzle de l’actionnariat de ces géants pour se rendre compte, que l’ombre des Etats-Unis plane toujours.

Investigate Europe a ainsi pu identifier des fonds d’investissement américains aux côtés de la puissance publique dans le capital des cinq entreprises principales bénéficiaires du fonds PEDID.

Et pas n’importe lesquels. Le groupe Black Rock par exemple, sur lequel Investigate Europe a enquêté en 2019. Et nous ne sommes pas au bout de nos surprises et de nos peines : Black Rock est également actionnaire des géants américains de l’armement Boeing, Lockheed Martin, Raytheon Technologies, General Dynamics et Northrop Grumman. On retrouve le même genre de configuration pour Capital et Vanguard (voir graphique)

En résumé, les deniers publics s’envolent pour partie Outre-Atlantique dans des fonds d’investissements sur lesquels, les institutions de l’UE n’ont pas ou si peu de contrôle. Une question reste toutefois en suspens : ces actionnaires américains pourraient-ils avoir une influence sur la toute nouvelle politique de défense européenne ?

Interrogé sur ce point par IE, BlackRock, assure que « les questions militaires n’ont jamais fait partie de leur stratégie de plaidoyer auprès des autorités européennes. » Le gestionnaire de fonds américain explique qu’il « ne donne pas de directives sur la manière de gérer leurs activités, ce qui relève de la responsabilité des conseils d’administration et de la direction des entreprises ». 

Une analyse contestée par Matt Stoller, l’expert de l’antitrust qui considère que c’est au contraire “un problème majeur”. “Il est clair que le risque de position dominante ou d’anti-concurrence, augmente si tous les concurrents reçoivent les mêmes conseils stratégiques de la part de leurs propriétaires”.

Thierry Breton, l’ancien ministre de l’Économie français devenu commissaire européen en charge du marché intérieur et de la politique industrielle, balaye l’argument. L’ancien professeur d’Harvard explique à IE qu’il a toujours “enseigné à (ses) étudiants la différence entre l’actionnariat et les responsabilités d’une entreprise et de sa direction. En Europe, nous mélangeons souvent les deux.”

Quittons la salle de classe du commissaire Breton, pour le clip promotionnel de la “boussole stratégique” diffusé il y a quelques jours sur Youtube, par le service d’action extérieure de l’Union européenne. Une vidéo qui n’a rien à envier aux meilleurs clips de recrutement de l’armée française. Sur une musique de film d’action, défilent tour à tour, chars d’assaut, hélicoptères, bataillons de soldats virils en action. Les services de communication européens tirent chacune des ficelles de la propagande militaire. “L’Europe doit apprendre à parler le langage de la force” claironne, le commissaire de l’UE à la Défense. Pour l’heure, elle a surtout appris le langage de l’argent.