Mentions légales

Responsable (en vertu de l’article 5 de la TMG (Telemediengesetz, loi allemande sur les télé-médias) : Elisa Simantke

investigate-europe.eu est exploité par

Investigate Europe gSCE mbH Glogauer Str. 21 10999 Berlin Allemagne

Investigate Europe est une société coopérative européenne, détenue intégralement par les membres de son équipe. Investigate Europe est une association caritative de droit allemand (statut validé par l’administration fiscale allemande). Ses objectifs d’utilité publique sont l’éducation et l’approfondissement de la compréhension entre les peuples. (Statuts en allemand).

Présidente du conseil d’administration : Ingeborg Eliassen Administrateurs (représentant légalement la coopérative) : Elisa Simantke, Oliver Moldenhauer

Enregistrement : tribunal de Berlin Charlottenburg, GnR 907 B (voir handelsregister.de)

Numéro fiscal : 29/660/02355

Numéro de TVA : DE 3281 87520

Contact : mail [arobase] investigate-europe.eu ou zéro-zéro-quatre-neuf-one-five 90 6838726 (désolés pour les complications, mais nous détestons le démarchage téléphonique)

Site Internet : www.investigate-europe.eu

Avertissement

Responsabilité relative au contenu  

Le contenu des pages de notre site a été produit avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir la véracité, l’exhaustivité ni l’actualité de ce contenu. Conformément à la législation en vigueur, nous sommes en outre responsables de notre propre contenu publié sur ce site. Veuillez noter que nous n’avons pas l’obligation de contrôler les informations de tiers que nous transmettons ou stockons, ni de rechercher les faits indiquant une activité illégale. Nos obligations légales en matière de suppression ou de blocage d’informations restent inchangées, conformément aux articles 8 à 10 de la loi allemande sur les télé-médias (TMG).

Responsabilité relative aux liens

La responsabilité du contenu des liens externes (vers les pages web de tiers) incombe exclusivement aux exploitants de ces pages. Nous n’avons constaté aucune violation de la loi lors de la mise en ligne de ces liens. Si nous avions connaissance d’une quelconque infraction, nous retirerions le lien concerné immédiatement.

Droit d’auteur

Nos pages web et leur contenu sont soumis à la loi allemande sur le droit d’auteur. Sauf si la loi l’autorise expressément, toute forme d’utilisation, de reproduction ou de traitement d’œuvres protégées par le droit d’auteur publiées sur nos pages requiert le consentement préalable du propriétaire de ces droits. La reproduction individuelle d’une œuvre n’est autorisée que pour un usage privé. Le contenu de ces pages est soumis au droit d’auteur et toute utilisation non autorisée est susceptible d’enfreindre le droit d’auteur.